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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01441 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge sanitaire des personnes en détention

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10252 posée par M. Jacques Peyrat

    Encadrement de l'exercice de la psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09859 posée par M. Michel Bécot

    Application de l'article 4 de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

    Mécontentement des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38703 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des actions d'insertion sociale et professionnelle pour les personnes atteintes de troubles mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38709 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droits des malades atteints de troubles mentaux renforcés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19726 posée par Mme Dinah Derycke

    Schéma régional d'organisation sanitaire en matière de psychiatrie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible