Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09066 posée par Mme Annie David

    Accompagnement du handicap psychique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0166S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation de la psychiatrie publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02927 posée par M. René Trégouët

    Stress et dépression

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33307 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Rémunération du certificat médical préalable à une hospitalisation à la demande d'un tiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 37017 posée par M. Jean-François Picheral

    Plan " Santé mentale "

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne