Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00835 posée par M. Philippe Madrelle

    Dégradation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10902 posée par M. Bernard Joly

    Pénurie de médecins psychiatres en Franche-Comté

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09764 posée par M. Serge Mathieu

    Régionalisation de l'offre de soins en psychiatrie et en santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16175 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique de santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08473 posée par M. André Vantomme

    Perspectives d'une nouvelle organisation des soins psychiatriques et de santé mentale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02144 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Unité psychiatrique de Castres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39284 posée par M. Pierre Hérisson

    Carence de l'offre de soins psychiatriques en Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 37017 posée par M. Jean-François Picheral

    Plan " Santé mentale "

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne