Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 04373 posée par M. Daniel Hoeffel

Avenir des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile à Paris

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 05004 posée par M. Alain Vasselle

Avenir des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile à Paris

Réponse du ministère : Santé

18/12/1997
Pertinence
Question n° 05662 posée par M. Nicolas About

Avenir des hôpitaux de jour en psychiatrie infanto-juvénile

Réponse du ministère : Santé

29/01/1998
Pertinence
Question n° 33307 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Rémunération du certificat médical préalable à une hospitalisation à la demande d'un tiers

Réponse du ministère : Santé

24/05/2001
Pertinence
Question n° 01321 posée par M. Paul Girod

Fonctionnement du secteur psychiatrique

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19726 posée par Mme Dinah Derycke

Schéma régional d'organisation sanitaire en matière de psychiatrie

La question a été retirée pour cause de décès.

21/10/1999
Pertinence
Question n° 38709 posée par M. Emmanuel Hamel

Droits des malades atteints de troubles mentaux renforcés

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

Offre de soin en santé mentale

La question est caduque

10/09/2009
Pertinence
Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

Mécontentement des psychiatres hospitaliers

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence