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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01441 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge sanitaire des personnes en détention

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10252 posée par M. Jacques Peyrat

    Encadrement de l'exercice de la psychothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09859 posée par M. Michel Bécot

    Application de l'article 4 de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

    Mécontentement des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Offre de soin en santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38703 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des actions d'insertion sociale et professionnelle pour les personnes atteintes de troubles mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 38709 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droits des malades atteints de troubles mentaux renforcés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19726 posée par Mme Dinah Derycke

    Schéma régional d'organisation sanitaire en matière de psychiatrie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible