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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03505 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale : consultations spécialisées au sein des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03506 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale : équipes mobiles d'intervention psychiatrique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03507 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale : infirmiers psychiatriques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03508 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale : politique de communication publique sur la maladie mentale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique nationale de santé mentale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38704 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de santé mentale : amélioration des pratiques professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 38706 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réorganisation de l'offre de soins pour les personnes souffrant de maladies mentales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 38709 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droits des malades atteints de troubles mentaux renforcés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 38710 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lancement de la campagne d'information sur les maladies mentales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible