Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/09/2021
Pertinence
Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

Quatrième plan national santé environnement

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23482 posée par M. Hubert Falco

Dangerosité de nombreux produits ménagers

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Nocivité des retardateurs de flammes

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence