Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 04682 posée par M. Georges Gruillot

    Suites de la directive " Télévision sans frontière "

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12749 posée par M. Emmanuel Hamel

    Publicité pour les livres à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17051 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès pour la presse à la publicité télévisée sur les chaînes thématiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19314 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réglementation de la publicité sur les chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09293 posée par Mme Françoise Férat

    Projet d'ouverture de la publicité télévisée aux enseignes de la distribution

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10291 posée par M. Michel Laugier

    Ouverture des secteurs interdits à la publicité télévisée

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne