Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 04747 posée par M. Roland du Luart

    Enquête concernant les collisions entre les grands mammifères et les automobiles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17778 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Campagne en faveur de l'utilisation du préservatif

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13805 posée par M. André Diligent

    Fiscalité des compagnies théâtrales et chorégraphiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10268 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation des personnes concernées par l'exposition in utero au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10271 posée par M. Michel Doublet

    Situation des victimes du distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15878 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation des personnes souffrant de maladies chroniques sur les risques de dénutrition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne