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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 0603G posée par M. Hussein Bourgi
Antisémitisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08768 posée par M. Michel Canévet
Application de la convention Franco-italienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0749S posée par Mme Michelle Gréaume
Avenir de l'entreprise Valdunes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard
Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 2011G posée par M. Guillaume Gontard
Plan social de Ferropem
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01087 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28285 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pour la défense d'une filière française du photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14937 posée par M. Roland Courteau
Situation critique du site français de production de chloroquine de Saint-Genis-Laval
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14529 posée par M. Fabien Gay
Rachat de Bombardier par Alstom
La question est caduque
Pertinence