Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 20038 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19630 posée par M. Philippe Folliot

Doublement de la bretelle de Verfeil

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18157 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/10/2020
Pertinence
Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga

Hausse des tarifs des autoroutes

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 24830 posée par M. Hervé Maurey

Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 16278 posée par M. Roland Courteau

Plan de relance autoroutier

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson

Mise aux normes d'un pont routier

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence