Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 0201S posée par Mme Laurence Cohen

Suppression des ordonnances bizones

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence
Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec

Remboursements des soins dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18207 posée par M. Michel Fontaine

Situation des personnes malentendantes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18214 posée par M. Rachel Mazuir

Baisse du coût des prothèses auditives

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec

Remboursement des soins dentaires

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec

Remboursement des soins dentaires

La question est caduque

19/07/2012
Pertinence
Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence