Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 01065 posée par M. Henri de Raincourt

Taux de remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 12223 posée par M. Alain Joyandet

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Emploi

19/11/1998
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Serge Mathieu

Remboursements en matière d'optique et de soins dentaires

Réponse du ministère : Emploi

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14479 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Remboursement des frais médicaux, engagés par un ressortissant de l'Union européenne dans un Etat membre

Réponse du ministère : Emploi

04/03/1999
Pertinence
Question n° 24729 posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en uvre du panier de biens et services dans le cadre de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Emploi

27/04/2000
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 14001 posée par M. Serge Mathieu

Tarifs dérisoires des remboursements en matière d'optique et de soins dentaires

La question est caduque

11/02/1999
Pertinence
Question n° 23224 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions de mise en place de la couverture maladie universelle (CMU)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23972 posée par M. Georges Gruillot

Conditions d'application de la couverture maladie universelle (CMU)

La question est caduque

30/03/2000
Pertinence
Question n° 25017 posée par M. Louis Souvet

Prise en charge des soins dentaires

La question est caduque

11/05/2000
Pertinence
Question n° 30886 posée par M. Emmanuel Hamel

Mauvais remboursements des soins dentaires

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses