Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la médecine bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

    Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07009 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge zéro en matière d'optique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0510S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impact de la réforme du reste à charge 0

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22413 posée par Mme Laurence Harribey

    Exclusion d'une partie de la population sourde et malentendante du 100 % Santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible