Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet
Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier
Remboursement des soins bucco-dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02707 posée par M. Jean Cauchon
Soins dentaires: remboursement
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 03560 posée par M. Jacques Valade
Soins dentaires: situation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 03748 posée par M. René Tinant
Remboursement des soins dentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 14915 posée par M. Jacques Machet
Application du régime général aux frais de soins dentaires de certains enfants dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14916 posée par M. Jacques Machet
Couverture à 100% des frais de soins dentaires pour les enfants de moins de 16 ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16901 posée par M. Jacques Machet
Application du régime général aux frais de soins dentaires de certains enfants dans le département de la Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16902 posée par M. Jacques Machet
Couverture à 100 pour 100 des frais de soins dentaires pour les enfants de moins de 16 ans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23153 posée par M. Edouard Le Jeune
Révision de la nomenclature des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence