Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 0260S posée par Mme Élisabeth Doineau

Cancer du sein et prothèses capillaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

17/11/2022
Pertinence
Question n° 15807 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place du « reste à charge zéro » en matière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15692 posée par M. Bruno Retailleau

Mise en place du « 100% santé » en matière d'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15223 posée par Mme Nathalie Delattre

Mise en place du plan 100 % santé pour les appareillages paramédicaux et son impact sur l'activité des opticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14887 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Difficultés de mise en oeuvre du 100 % santé en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 17964 posée par M. Alain Fouché

Évaluation des soins

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 33449 posée par M. Michel Esneu

Prise en charge des soins dentaires dans le cadre de la couverture maladie universelle

La question est caduque

31/05/2001
Pertinence