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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 14327 posée par M. Gilbert Bouchet
Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03548 posée par M. Rachel Mazuir
Carence de psychiatres au centre psychothérapique de l'Ain
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01840 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Haute-Savoie
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 17834 posée par M. Christian Cambon
Soins psychiatriques sous contrainte dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17059 posée par Mme Laurence Cohen
Anti-constitutionnalité des mesures de contention et d'isolement en établissement psychiatrique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24718 posée par M. Rachel Mazuir
Placement en isolement et mesures de contention dans les établissements psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera
Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09469 posée par M. Philippe Madrelle
Conditions d'hospitalisation
La question est caduque
Pertinence