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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy
Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 03280 posée par M. Alain Le Vern
Réforme de la réglementation des espèces dites nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 22439 posée par M. Michel Bouvard
Recrudescence des attaques de loup sur les troupeaux ovins dans la vallée de la Maurienne en Savoie
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18533 posée par Mme Martine Berthet
Statut d'espèce protégée du loup
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00669 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Régulation des cormorans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01568 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence