Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 22941 posée par M. Michel Bouvard
Améliorations qui pourraient être apportées aux opérations électorales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 1392S posée par M. Georges Patient
Mise en place de maisons de l'État à Maripasoula et Saint-Georges de l'Oyapock
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 19707 posée par M. Michel Bouvard
Améliorations qui pourraient être apportées aux opérations électorales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 19562 posée par M. Jean-Pierre Grand
Transmission des procès-verbaux électoraux au bureau centralisateur
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16806 posée par M. Jean-Pierre Grand
Transmission des procès-verbaux électoraux au bureau centralisateur
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 19921 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13345 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11874 posée par M. Philippe Paul
Devenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02125 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des sous-préfectures en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01999 posée par M. Rémy Pointereau
Avenir des sous-préfectures en milieu rural
La question est caduque
Pertinence