Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04192 posée par M. Jean Louis Masson

    Calendrier de nomination des sous-préfets en Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15060 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfet de Metz-Campagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11310 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08419 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfectures en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01291 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfet de Metz-Campagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00727 posée par M. Jean Louis Masson

    Sous-préfet de Metz-Campagne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses