Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 0480S posée par Mme Françoise Seligmann

    Réalisation de l'autoroute A 86 à Antony (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0048S posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un site de stockage d'anciennes munitions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0258S posée par M. Philippe Madrelle

    Formation des personnels chargés de l'accueil des étrangers en France

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0465S posée par M. Gérard Delfau

    Reconversion du bassin minier de Graissessac

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1274S posée par M. Auguste Cazalet

    Lieu d'implantation de la brigade affectée à la sécurité du tunnel du Somport

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0072S posée par M. Paul Masson

    Agrandissement de la sous-préfecture de Pithiviers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1239S posée par M. Ronan Kerdraon

    Difficultés rencontrées par les vendeurs de véhicules d'occasion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0725S posée par M. Olivier Paccaud

    Sous-préfecture de Clermont

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne