Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 169 trouvées

  1. Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

    Evolution du chômage en France

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22807 posée par Mme Paulette Fost

    Lutte contre le chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09497 posée par M. Georges Gruillot

    Application de la loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme dans le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38213 posée par M. Pierre Hérisson

    Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16838 posée par M. Jackie Pierre

    Cri d'alarme de la filière textile française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26391 posée par M. Daniel Gremillet

    Conséquences économiques de la Covid-19 sur le transport touristique de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10771 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mesures envisagées pour faciliter la réussite du programme national ponts

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible