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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 03232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03237 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02697 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02231 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02236 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés dans les cultures par des nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible