Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 17053 posée par M. Pierre Louvot

    Egalité professionnelle: choix du spot publicitaire

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05225 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Diffusion de spots publicitaires pour certaines boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17419 posée par M. Edouard Le Jeune

    Tonalité des encarts publicitaires à la télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01176 posée par M. Léon Fatous

    Hausse du volume sonore des spots publicitaires télévisés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20102 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Spot publicitaire télévisé de la Caisse d'épargne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24844 posée par M. Léon Fatous

    Volume sonore des spots publicitaires à la télévision

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15284 posée par M. Hugues Portelli

    Agir contre l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible