Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 09906 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les petits magasins de lingerie face aux campagnes publicitaires de dé-vente

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

    Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03614 posée par M. Alain Fouché

    Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08852 posée par M. Christian Cointat

    Utilisation dans la publicité de l'image de personnes décédées

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00956 posée par M. Didier Guillaume

    Encadrement des transactions et de la publicité sur l'achat d'or

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20031 posée par M. Didier Guillaume

    Encadrement des transactions et de la publicité sur l'achat d'or

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15284 posée par M. Hugues Portelli

    Agir contre l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24844 posée par M. Léon Fatous

    Volume sonore des spots publicitaires à la télévision

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne