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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 14125 posée par M. Daniel Hoeffel
Situation des personnels auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot
Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 04414 posée par M. Michel Pelchat
Accès des opérateurs de télécommunications à la boucle locale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08486 posée par M. Emmanuel Hamel
Certification postale électronique : habilitation publique confiée à La Poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0485G posée par Mme Odette Terrade
Difficultés du groupe AOM/Air liberté
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 12158 posée par M. Guy Penne
Position de la France à l'égard du Darfour
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23109 posée par M. Jean-Yves Leconte
Avenir de la filière photovoltaïque française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte
Devenir de la filière photovoltaïque nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25995 posée par M. Rachel Mazuir
Projet de construction d'un deuxième porte-avions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22669 posée par M. Michel Dagbert
Situation des prestataires de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence