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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 15987 posée par Mme Françoise Laborde
Ateliers et chantiers d'insertion et évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat
Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence