Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00228 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00451 posée par M. Olivier Rietmann

    Indemnisation des stages en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation de blocage de l'université Jean-Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14326 posée par Mme Mireille Jouve

    Suivi médical des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26663 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des étudiants en ergothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible