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370 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 344 trouvées
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Question n° 01299 posée par M. Jean-Luc Bécart
Difficultés des producteurs et des entreprises de la filière viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin
Difficultés des producteurs de viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02470 posée par M. Jacques Moutet
Inquiétude des producteurs de maïs suite à l'accord conclu entre les Etats-Unis et la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02491 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Usage des futurs robots de surveillance
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07608 posée par M. Charles de Cuttoli
Indemnisation des Français dépossédés de leurs biens au Mozambique
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 0001A posée par M. Xavier de Villepin
Importance des forces nucléaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16501 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan du protocole d'accord signé dans le Rhône pour l'insertion des handicapés par l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin
Politique industrielle de la France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23559 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Droits des salariés français expatriés licenciés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24785 posée par M. Michel Doublet
Réforme du système des quotas d'avancement concernant les personnels du ministère de l'intérieur
La question est caduque
Pertinence