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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 363 trouvées

  1. Question n° 03980 posée par M. André Meric

    Haute-Garonne: politique gouvernementale à l'égard de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04256 posée par M. Louis Brives

    Planteurs de tabac du Tarn

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09029 posée par M. Georges Mouly

    Surface exploitable par les agriculteurs retraités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13857 posée par M. Hubert Haenel

    Politique de reboisement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 02504 posée par M. Jacques Durand

    Mesures tendant à faciliter l'installation des jeunes agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06573 posée par M. Paul Souffrin

    Installation des jeunes agriculteurs en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20018 posée par M. Dominique Braye

    Compensation de déboisement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation et vente des pesticides

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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