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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 03980 posée par M. André Meric
Haute-Garonne: politique gouvernementale à l'égard de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04256 posée par M. Louis Brives
Planteurs de tabac du Tarn
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong
Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09029 posée par M. Georges Mouly
Surface exploitable par les agriculteurs retraités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13857 posée par M. Hubert Haenel
Politique de reboisement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 02504 posée par M. Jacques Durand
Mesures tendant à faciliter l'installation des jeunes agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06573 posée par M. Paul Souffrin
Installation des jeunes agriculteurs en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20018 posée par M. Dominique Braye
Compensation de déboisement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation et vente des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates
La question est caduque
Pertinence