Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 1676G posée par M. Éric Kerrouche

    Cyberattaque contre l'hôpital de Dax

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile

    Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0926G posée par M. Yves Daudigny

    Investissements hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03261 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité sociale : missions assignées aux services déconcentrés de l'Etat revues

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 35721 posée par M. Louis Souvet

    Fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23010 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création de postes de médecins urgentistes dans des hôpitaux du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11231 posée par M. Louis Souvet

    Fonds d'investissement pour la modernisation des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21472 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Budgets des établissements hospitaliers du Haut-Rhin et du Bas-Rhin pour 1997

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne