Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10287 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inégalités de traitement des élèves boursiers de l'enseignement français à l'étranger lors de leur entrée dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09919 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    « Consulat olympique » en activité depuis le 1er janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02632 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Les dysfonctionnements du vote électronique lors des élections législatives pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26754 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Certificat de rétablissement au covid-19 pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26542 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Vaccins non reconnus par l'Union européenne pour les Français de l'étranger et passe vaccinal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28341 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Dysfonctionnements du vote électronique durant le second tour des élections législatives pour les Français hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne