Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 23333 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fracture sanitaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23110 posée par M. Simon Sutour

    Accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23113 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24099 posée par M. Patrick Chaize

    Fracture sanitaire dans l'Ain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

    Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21694 posée par M. Bruno Retailleau

    Mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

    La question est caduque

    Pertinence Faible