Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 24730 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications de la profession d'infirmier-anesthésiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24593 posée par M. Jean-Claude Leroy

Accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'algodystrophie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24265 posée par M. Jean-Claude Leroy

Décret relatif à l'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23435 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge des troubles de l'audition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25274 posée par M. Jean-Claude Leroy

Pénurie du vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21018 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réforme du régime minier de sécurité sociale

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence