Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 01130 posée par M. Georges Berchet

    Aide aux personnes en difficulté pour le règlement de leurs factures de gaz et d'électricité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cyclone Wasa (Polynésie)

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21316 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Concertation des élus locaux sur le déroulement des états généraux de la sécurité civile

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21387 posée par M. Jacques Machet

    Organisation des états généraux de la sécurité civile

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0547G posée par M. Paul Girod

    Plan BIOTOX

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20100 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Politiques communautaires et situation des sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25370 posée par Mme Évelyne Didier

    Secours à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22922 posée par M. Jean-Claude Requier

    Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10958 posée par M. Daniel Gremillet

    Remise en cause du modèle français de secours

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible