Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14343 posée par M. Michel Sergent

Aide apportée aux personnes âgées hébergées en EPHAD

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 11017 posée par M. Yves Krattinger

Plan " Vieillissement et solidarités "

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

19/02/2004
Pertinence
Question n° 05187 posée par Mme Annie David

Difficultés résultant de la réglementation applicable aux EHPAD

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

16/01/2003
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées dans l'application de l'APA

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

05/12/2002
Pertinence
Question n° 04214 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des droits acquis pour les personnes âgées bénéficiaires de l'APA

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

28/11/2002
Pertinence