Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01208 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09248 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Baisse des ambitions de développement du biogaz dans la programmation pluriannuelle de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19827 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17805 posée par M. Gérard Bailly

    Distorsion de concurrence dans le tarif de rachat de l'électricité pour les scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15609 posée par M. Jean Besson

    Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23134 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19120 posée par M. Claude Jeannerot

    Distorsion de la concurrence au niveau européen des tarifs de rachat de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

    Agriculture et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible