Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 20072 posée par Mme Renée Nicoux

Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19827 posée par M. Jean Besson

Prix d'achat de l'électricité et bâtiments agricoles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/08/2011
Pertinence
Question n° 17175 posée par Mme Renée Nicoux

Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16772 posée par M. Jean-Luc Fichet

Moratoire sur les projets photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0121C posée par M. Ladislas Poniatowski

L'avenir de la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2010
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21533 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation des entreprises du secteur des énergies renouvelables

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 20976 posée par M. Jacques Chiron

Filière photovoltaïque

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 17261 posée par M. Michel Doublet

Agriculture et développement des énergies renouvelables

La question est caduque

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/02/2011
Pertinence