Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

Question n° 06268 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 02554 posée par M. Patrick Chaize

Prise en charge des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Rachel Mazuir

Remboursement des prothèses capillaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

Accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/03/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10726 posée par Mme Nadia Sollogoub

Prise en charge des prothèses capillaires

La question est caduque

06/06/2019
Pertinence
Question n° 01025 posée par M. Bernard Piras

Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/07/2012
Pertinence
Question n° 20579 posée par M. Jean Besson

Droit aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras

Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence