Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00237 posée par M. Cédric Perrin

    Réseaux d'éducation prioritaire en zone rurales fragiles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00629 posée par Mme Françoise Férat

    Baisse des dotations horaires globales pour les classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23130 posée par M. Gérard Lahellec

    Suppressions de classes et de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20719 posée par M. Gérard Lahellec

    Suppressions de classes et de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09697 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en compte des zones rurales dans la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27142 posée par Mme Françoise Férat

    Baisse des dotations horaires globales pour les classes préparatoires aux grandes écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22796 posée par M. Cédric Perrin

    Réseaux d'éducation prioritaire en zone rurales fragiles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22543 posée par M. Olivier Rietmann

    Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14293 posée par Mme Laurence Cohen

    Carte de l'éducation prioritaire dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Forte