Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 17725 posée par M. Ivan Renar

    Remise en cause du régime de l'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18205 posée par M. Franck Sérusclat

    Financement du régime social des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18206 posée par M. Marcel Vidal

    Régime de l'assurance chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10782 posée par M. Robert Pagès

    Protection sociale des artistes-interprètes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19621 posée par M. Gérard Miquel

    Maintien de la spécificité de l'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36253 posée par M. Jacques Baudot

    Assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36326 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Assurance chômage des artistes et techniciens du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36753 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du régime spécifique d'assurance chômage des artistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible