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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 794 trouvées

  1. Question n° 2066G posée par Mme Angèle Préville

    Condamnation de l'État pour carences dans la lutte contre le changement climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

    Aéronautique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1415G posée par Mme Françoise Cartron

    Contrats de développement écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1362G posée par Mme Nelly Tocqueville

    Relance verte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 21144 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation des convois exceptionnels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1092S posée par M. Yves Chastan

    Plans locaux d'urbanisme et Grenelle II

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15806 posée par M. Philippe Leroy

    Développement de la filière solaire française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

    Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15707 posée par M. Éric Doligé

    Code de l'urbanisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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