Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 11519 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16907 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance des personnes souffrant de fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02768 posée par Mme Esther Sittler

    Difficultés rencontrées par les malades atteints de fibromyalgie pour faire reconnaître leur maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01340 posée par M. Michel Billout

    Reconnaissance et modalités de prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17181 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22921 posée par M. François Commeinhes

    Prise en charge des maladies chroniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible