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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon
Danger des munitions chimiques immergées
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Alain Duran
Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand
Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11926 posée par M. Yves Détraigne
Directive européenne « Oiseaux »
La question est caduque
Pertinence