Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    La retraite SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02404 posée par M. Serge Mathieu

    Clarification des relations financières entre la SNCF et l'Etat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30451 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Moyens matériels et humains de la région SNCF de Limoges

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25766 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique des transports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0497S posée par M. Yann Gaillard

    Horaires de fermeture des gares SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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