Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

    Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0011G posée par M. Pierre Hérisson

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0223G posée par Mme Annick Bocandé

    Taxation des activités polluantes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0258G posée par M. Louis Le Pensec

    Mesures appelées par la marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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