Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 21502 posée par M. Jean Besson

    Pérennité des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20400 posée par M. Philippe Marini

    Problématique du contrat d'engagement éducatif sous lequel travaille actuellement l'ensemble des animateurs de séjours de vacances en direction des mineurs ou de personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20402 posée par Mme Sophie Primas

    Centres de vacances : contrats d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20251 posée par Mme Esther Sittler

    Menaces pesant sur le contrat d'engagement associatif dans le secteur de l'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00213 posée par M. Louis Souvet

    Calcul des indemnités des travailleurs frontaliers en chômage complet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09417 posée par M. Louis Souvet

    Travailleurs frontaliers au chômage complet : calcul des indemnités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne