Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00651 posée par Mme Françoise Férat

    Amélioration de la place de la médecine du travail dans la prévention sanitaire

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20844 posée par Mme Laurence Cohen

    Assurance chômage de la Poste

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09430 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09433 posée par M. Serge Babary

    Formations techniques proposées dans le secteur équestre

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08900 posée par Mme Chantal Deseyne

    Fin de la formation professionnelle pour les centres équestres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26101 posée par M. Didier Marie

    Situation des professionnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible