Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 01385 posée par M. Emmanuel Hamel

    Impact de l'alcoolisme maternel

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01391 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fréquence des décès d'enfants par cancer dans les zones de forte pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04573 posée par M. Michel Sergent

    Sous-financement de la prévention de l'alcoolisme dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10162 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du programme " Culture à l'hôpital "

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20397 posée par M. Emmanuel Hamel

    Culture à l'hôpital

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31871 posée par M. Alfred Foy

    Lutte contre les cancers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05500 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre d'accueil et de crise psychiatrique de La Roquette (Paris 11e)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09238 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge de la douleur en soins palliatifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne