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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne
Crise alimentaire mondiale
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 2103G posée par M. Jean-François Rapin
Stratégie de négociation de la France sur la pêche
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 23022 posée par M. Patrick Chaize
Mesure de sauvegarde envisagée par l'Afrique du Sud sur les importations de poulets en provenance de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21456 posée par M. Rachel Mazuir
Essais de tirs de missiles balistiques en Iran
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 04637 posée par M. Yannick Botrel
Violation du droit international
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14735 posée par M. Marcel Rainaud
Situation économique de la Hongrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0007E posée par M. Pierre Fauchon
Politique d'élargissement de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0006E posée par M. Hubert Haenel
Politique d'élargissement de l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05117 posée par M. Michel Moreigne
Création de la zone pan euro-méditerranéenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17905 posée par Mme Christiane Demontès
Commission d'enquête internationale sur la répression d'une manifestation en Ouzbékistan
La question est caduque
Pertinence